Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE
/
CGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGN
COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE

Numéro de dépôt :
1522414
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999
CGN de COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE

Présentation de la marque CGN

Déposée le 4 avril 1989 par COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE, domicilié(e) 38470 VINAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque CGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGN est expirée depuis le 4 avril 1999.

COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : COOPENOIX COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE , CNG


COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE - 38470 VINAY - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt et particulièrement noix